MOUCHES SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme, Port de la Conférence- Pont de l'Alma
Présentation de la marque MOUCHES
Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.
La marque MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUCHES est expirée depuis le 16 septembre 2021.
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE , PARIS ET LA CUISINE DES BATEAUX-MOUCHES
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme, Port de la Conférence- Pont de l'Alma - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; articles de lunetterie, à savoir lunettes de soleil, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, jumelles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tapis de souris, extincteurs, diapositives, appareil pour le visionnage de diapositives, films impressionnés, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés ;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montre, bracelets de montres, chronographes, réveille-matin, porte-clés de fantaisie, broches (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, boutons de manchettes, médailles ;
Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastique) feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement, cartonnages, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, posters, almanach, albums, livres, calendriers, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux, manuels, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, gommes à effacer, papier à lettres, cartes postales, pochettes (papeterie), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie) autocollants (articles de papeterie), classeurs, trousses à dessin, bloc-notes, règles à dessiner, coupe, papier, (articles de bureau), représentations graphiques, reproductions graphiques, porte-chéquiers, répertoires, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, mouchoirs en papier, dépliants ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, cannes de parapluie, ombrelles, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, mallettes pour documents, mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux), porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie) trousses de voyage (maroquinerie), articles de voyage (maroquinerie) articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de voyage, stores et rideaux en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non tissés (textiles), serviettes de bain, gants de toilette, mouchoirs de poche (en matière textile), dessous de carafe (linge de table), pavillons (drapeaux), sets de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), cravates, châles, bandeaux pour la tête (habillement), écharpes, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, ceintures (habillement), chemisettes, pull-overs, tee-shirts, shorts, sous-vêtements, coupe-vent, chaussettes, bretelles ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage), pistolets (jouets) amorces pour pistolets (jouets) poupées, balles de jeu, ballon de jeu, boules de jeu, quilles (jeu), cerfs-volants, bulles de savon (jouets), cartes à jouer, jeux de cartes, jetons pour jeux, toupies (jouets) ;
Services de construction navale et plus particulièrement de bateaux touristiques et parties constitutives de ces bateaux ;
Transport touristique, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, transport en bateaux, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de croisières, transport de passagers, réservation de places de voyage, location de véhicules, visites touristiques, location de voitures, réservation pour les voyages, transport de voyageurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de compétitions sportives, services de composition musicale, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles ;